CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET MENTIONS LEGALES WEESHO

(LES CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE WEESHO DOIVENT ÊTRE ACCESSIBLES DEPUIS TOUTES LES PAGES DU SITE INTERNET, EN BAS DE PAGE, VIA UN ONGLET « CGU ».)

 

Sommaire

  1. Mentions légales

1.1.       Éditeur du Site

1.2.       Hébergeur du Site

  1. Objet du Service
  2. Acceptation des Conditions Générales D’Utilisation
  3. Définitions
  4. Responsabilité de WEESHO

5.1.       Disponibilité du Service

5.2.       Rôle de WEESHO

  1. Responsabilité de l’Utilisateur
  2. Propriété Intellectuelle

7.1.       Licence d’utilisation

7.2.       Droits d’auteur

7.3.       Bases de données

7.4.       Signes distinctifs

  1. Garantie
  2. Liens Hypertextes
  3. Indépendance des clauses
  4. Langue du Contrat
  5. Droit applicable et juridictions compétentes
  6. Médiation

 

1.       Mentions légales

1.1.   Éditeur du Site

  • Le site internet ORG est édité par Monsieur Guillaume Normand, immatriculée à l’URSSAF des Hauts de France sous le n° SIRET 483 364 543 00015 et dont le siège social est situé 51 rue Aristote à LILLE (59000).
  • Le directeur de la publication est Monsieur GUILLAUME NORMAND
  • L’adresse de contact de l’Éditeur est 51 rue Aristote à LILLE (59000).

1.2.   Hébergeur du Site

  • Le site internet est hébergé par la société OVH, immatriculée au RCS de 424 761 419 sous le n° et dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 591000 Roubaix.
  • OVH peut être contacté au 1007.

2.       Objet du Service

WEESHO édite ainsi un Site internet ayant pour objet de collecter les photos prises lors de spectacles vivants proposés devant un public (ci-après dénommés les Représentations) afin de les référencer, les publier, permettre leur diffusion et de les partager à des  Sites Tiers proposant des services de tirage photos, d’impression et reproduction sur différents supports, et goodies à la demande des Utilisateurs.

3.       Acceptation des Conditions Générales D’Utilisation

L’accès et l’utilisation du Service accessible à l’adresse WEESHO.ORG est soumis au respect des présentes conditions générales d’utilisation.

Tout accès et/ou utilisation du Service suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions générales d’utilisation constituent un contrat entre WEESHO et l’Utilisateur qui accède au Service.

WEESHO se réserve la possibilité de faire évoluer le Service ainsi que les conditions générales d’utilisation. L’Utilisateur sera informé de toute modification des présentes conditions générales d’utilisation.

Les présentes conditions générales d’utilisation sont conclues entre :

  • Monsieur Guillaume Normand , immatriculée l’URSSAF des Hauts de France sous le n° SIRET 483 364 543 00015 et dont le siège social est situé 51 rue Aristote à LILLE (59000)
  • Et toute personne inscrite au Service, ci-après désigné l’

Dans l’hypothèse où l’Utilisateur ne souhaiterait pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage de la plateforme WEESHO.ORG.

4.       Définitions

Les termes et expressions suivants ont, sauf précision contraire, le sens qui leur est donné ci-dessous s’ils apparaissent avec leur première lettre en majuscule, qu’ils soient au singulier ou au pluriel dans le présent Contrat ou dans tout autre document émanant de WEESHO :

WEESHO : désigne Guillaume NORMAND, éditeur du Service et dont les coordonnées sont fournies dans les mentions légales ;

Représentation : désigne tout spectacle vivant, amateur ou professionnel, public ou privé, présenté devant un public et dont l’Utilisateur peut retrouver des photos, en commander des tirages papiers et des goodies au moyen du Service ; De manière non exhaustive, il peut s’agir de concerts de musique ou chant, de pièces de théâtre, galas de danse, spectacles de cirque, théâtre de rue, pyrotechnie, son et lumière, installations artistiques, expositions… ;

Service : désigne la solution proposée par WEESHO permettant à l’Utilisateur, à partir des photos collectées par WEESHO lors des Représentations, de les visualiser, les référencées, d’utiliser les fonctionnalités associées (commentaires, votes, fonctionnalités de partage…) et de les mettre en relation avec les Sites Tiers afin de commander des tirages photos et/ou des goodies de tout type (t-shirt, mug …) ;

Site : désigne le site internet édité par WEESHO et accessible à l’adresse WEESHO.ORG ;

Sites Tiers : désigne les sites partenaires sélectionnés par WEESHO et accessibles depuis le Site WEESHO, permettant, à partir des photos collectées par WEESHO lors des Représentations, de commander des tirages de photos et des goodies de tout type (t-shirt, mug …). L’Utilisateur est soumis aux conditions générales de ces sites partenaires lorsqu’il y accède et effectue des commandes.

Utilisateur : désigne la personne physique ou morale, professionnel ou consommateur qui navigue sur le Site édité par WEESHO et qui utilise le Service.

5.       Responsabilité de WEESHO

5.1.   Disponibilité du Service

Le Service est disponible en quelque endroit que ce soit, dès lors que les conditions techniques minimales sont atteintes, et notamment en termes d’accès au réseau de téléphonie mobile, réseau internet et de comptabilité technique du matériel utilisé.

WEESHO fait ses meilleurs efforts pour s’assurer du bon fonctionnement du Service dans les limites des présentes.

WEESHO décline toute responsabilité, sans que cette liste soit limitative :

  • En cas d’interruption du Service pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées.
  • En cas d’impossibilité momentanée d’accès au Service en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance.
  • En cas d’indisponibilité ou de surcharge ou toute autre cause empêchant le fonctionnement normal du réseau de téléphonie mobile utilisé pour accéder au Service.
  • En cas de contamination par des éventuels virus informatiques circulant sur le réseau.
  • Plus généralement, en cas de dommages directs ou indirects causés à l’Utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’accès, ou de l’utilisation du Service
  • En cas d’utilisation anormale ou d’une exploitation illicite du Service

5.2.   Rôle de WEESHO

WEESHO est une plateforme de collecte de photographies réalisées lors des Représentations, de référencement et de diffusion de ces Photographies pour en permettre la diffusion et le partage avec des Sites Tiers proposant des services de tirage photos, d’impression et reproduction sur différents supports, et goodies à la demande des Utilisateurs.

 

WEESHO, en proposant sa plateforme, met à disposition des outils aux Utilisateurs et agit en tant qu’intermédiaire entre ceux-ci conformément à son statut d’hébergeur au sens de l’article 6.I.2° de la loi de confiance en l’économie numérique du 21 juin 2004.

En aucun cas, WEESHO ne peut être tenue responsable des agissements des Sites Tiers, notamment si le produit commandé est non conforme ou non livré dans les délais.

WEESHO se réserve, par ailleurs, le droit de changer de Site tiers à tout moment, sans qu’il soit nécessaire d’en informer au préalable l’Utilisateur.

L’Utilisateur est invité à consulter les conditions générales des services des Sites Tiers afin d’en connaître les modalités figurant en page d’accueil des Sites Tiers.

6.       Responsabilité de l’Utilisateur

L’utilisation du Service est faite sous la seule et entière responsabilité de l’Utilisateur.

L’Utilisateur est seul responsable des informations qu’il communique à partir du Service, notamment tout contenu pouvant présenter un caractère offensant ou illégal ou susceptible d’enfreindre les droits des tiers.

En cas d’utilisation anormale ou d’exploitation illicite du Service, l’Utilisateur est seul responsable des dommages causés aux tiers et des conséquences des réclamations ou actions qui pourraient en découler.

L’Utilisateur renonce à exercer tout recours contre WEESHO dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du Service.

L’Utilisateur renonce également à exercer tout recours contre WEESHO dans le cas de litiges avec les sites internet tiers sur lesquels il a commandé des produits.

L’Utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.

L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Service pour :

  • publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de tout autre manière un contenu contraire à l’ordre public, préjudiciable, menaçant, illégal, diffamatoire, non autorisé, abusif, injurieux, malveillant, vulgaire, obscène, frauduleux, portant atteinte à la vie privée ou aux droits à l’image, odieux, incitant à la violence, à la haine raciale ou ethnique ou autrement répréhensible ;
  • usurper l’identité d’un tiers ;
  • transmettre tout élément contenant des virus informatiques ou tout code, fichier ou programme informatique conçu pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de logiciels, d’équipement informatique ou de communications électroniques ;
  • publier, transmettre, partager, stocker ou mettre à disposition de tout autre manière un contenu qui constitue ou encourage un acte pénalement répréhensible ou fournit des instructions sur la manière de le perpétrer, qui enfreint les droits d’un tiers ou est susceptible d’engager la responsabilité d’un tiers ou d’enfreindre la législation locale, nationale ou internationale.

7.       Propriété Intellectuelle

L’ensemble des éléments de ce Site (notamment la charte graphique et la structure du Site) sont protégés par le droit d’auteur, les bases de données et le droit des marques. …

Ces éléments sont la propriété exclusive de WEEHSO  et soumise à son autorisation expresse. L’ensemble de ces droits est réservé pour le monde entier.

L’accès au Site ne vaut pas pour l’Utilisateur, reconnaissance d’un droit de propriété intellectuelle sur le Site, lequel reste la propriété exclusive de WEESHO.

7.1.   Licence d’utilisation

WEESHO consent à l’Utilisateur une licence non exclusive pour utiliser le Site. Cette licence est strictement personnelle et ne peut en aucun cas être cédée ou transférée à quelque tiers que ce soit. La licence est concédée pour la durée d’utilisation du Site et du Service et ce, dans le pays dans lequel est établi l’Utilisateur.

En dehors des droits concédés, l’Utilisateur n’est pas autorisé à

  • Reproduire le Service ;
  • Vendre, louer, sous-licencier ou distribuer de quelque façon que ce soit le Service;
  • Modifier et/ou fusionner le Servicedans d’autres programmes informatiques ;
  • Compiler, décompiler, désassembler, traduire, analyser, procéder au reverse engineering du Service.

Aucun titre ni droit quelconque sur aucun élément ou logiciel ne sera obtenu par téléchargement ou copie d’éléments de ce Site. Il est formellement interdit à l’Utilisateur de reproduire (à part pour son utilisation personnelle et non commerciale), publier, éditer, transmettre, distribuer, montrer, enlever, supprimer, ajouter à ce Site et aux éléments et logiciels qu’il contient, pas plus que les modifier ou effectuer un quelconque travail en les prenant pour base, ni vendre ou participer à aucune vente en rapport avec ce Site, les éléments de ce Site ni aucun logiciel y afférant.

7.2.   Droits d’auteur

Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du Site à des fins commerciales. Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable de WEESHO.

Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon en vertu de l’article 335-2 du Code de la propriété Intellectuelle.

7.3.   Bases de données

Les bases de données établies par WEESHO sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sauf autorisation écrite de WEESHO, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ainsi que toute extraction substantielle qualitative ou quantitative vers une autre plateforme est interdite et sanctionnées par les articles L.343-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7.4.   Signes distinctifs

Les marques et logos figurant sur le Site sont des signes distinctifs appartenant à WEESHO.

Toute reproduction totale ou partielle des marques et/ou logos présents sur le Site, effectuée à partir des éléments du Site sans l’autorisation expresse de WEESHO est illicite.

8.       Garantie

WEESHO n’est tenue à l’égard de l’Utilisateur qu’à une obligation de moyens et ne fournit aucune garantie, expresse ou implicite, y compris, toute garantie de qualité et d’adéquation à un usage particulier du Service fourni à l’Utilisateur.

L’Utilisateur est responsable du choix d’utiliser le Service pour ses besoins propres. L’utilisation du Service et l’exploitation des données qu’il permet d’obtenir se font donc sous la seule responsabilité de l’Utilisateur et à ses risques et périls.

9.       Liens Hypertextes

WEESHO précise que l’usage de liens hypertextes peut conduire l’Utilisateur vers des Sites Tiers ou applications, indépendants du Service.

Les liens hypertextes établis en direction d’autres services à partir du Site ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de WEESHO.

L’Utilisateur est invité à consulter les conditions générales de service des Sites Tiers afin de connaitre les modalités de vente, de fabrication et de livraison applicables.

WEESHO ne saurait être tenue pour responsable de tous préjudices directs, indirects ou fortuits résultants de l’accès ou de l’utilisation des informations provenant de Services Tiers.

10.   Indépendance des clauses

Si une partie quelconque des présentes conditions générales d’utilisation devait s’avérer nulle, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restants garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables. Les termes déclarés inexistants seraient alors remplacés par les termes qui se rapprocheront le plus du contenu et du sens de la clause annulée.

11.   Langue du Contrat

La langue française est la langue officielle du Contrat.

Toute traduction des présentes conditions générales d’utilisation n’est donnée qu’à titre indicatif, afin de faciliter la compréhension des Utilisateurs non francophones de WEESHO. En conséquence seule la version française fait foi.

12.   Droit applicable et juridictions compétentes

Les présentes Conditions générales d’utilisation sont soumises à la loi française.

Tout litige, y compris avant-dire droit, qui naîtrait à l’occasion de l’utilisation du Service sera soumis aux Tribunaux compétents de Lille, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

13.   Médiation

Le présent Contrat étant conclu à titre gratuit, il est entendu que les règles concernant la médiation ne sont pas applicables.

GESTION DES COOKIES

Dans le cadre de l’utilisation du Site par les Utilisateurs, WEESHO est susceptible d’utiliser des cookies.

Conformément à la délibération de la CNIL n° 2013-378 du 5 décembre 2013, WEESHO informe, les Utilisateurs que des cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de leur matériel/équipement informatique. Ces informations servent à améliorer l’utilisation et le fonctionnement du Site.

Les cookies que WEESHO émet sur le SITE permettent :

  • D’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant du A ce titre, nous avons recours à des cookies de mesure d’audience.
  • D’adapter la présentation de notre Site selon le terminalutilisé ;
  • D’adapter la présentation de notre Site selon les affinités de chaqueUtilisateur ;
  • De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site;
  • Partager des informations avec des annonceurs sur d’autres sites internet pour vos proposer des annonces publicitaires pertinentes et en adéquation avec vos centres d’intérêts. A ce titre, nous avons recours à des cookies publicitaires.
  • Partager des informations sur les réseaux sociaux. A ce titre, nous avons recours à des cookies permettant de partager sur ces réseaux.

Conformément à l’article 32II de la loi 78-17, WEESHO recueille votre consentement préalable au dépôt des cookies publicitaires, de mesure d’audience et de partage vers les réseaux sociaux.

Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous :

  • Configuration du navigateur internet

Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.

Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

Pour Internet Explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-cookies

Pour Safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=Safari/3.0/fr/9277.html

Pour Chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647

Pour Firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/Activer%20et%20d%C3%A9sactiver%20les%20cookies

Pour Opera™ : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html

  • Configuration du système d’exploitation du smartphone

Vous avez la possibilité de contrôler le dépôt des Cookies sur votre smartphone dans les règles du système d’exploitation.

Sur iOS : https://support.apple.com/fr-fr/HT201265

Sur Android : https://support.google.com/chrome/topic/3434352

  • Configuration sur le site de l’éditeur de cookies

Certains éditeurs de cookie déposés sur le Site proposent aux Utilisateurs de paramétrer le dépôt du cookie qu’ils éditent. Cliquez sur le lien correspondant pour paramétrer le cookie de votre choix :

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